1er départ dans

-856Jours -23Heures -57Minutes -10Secondes

1st start in

-1224Days -23Hours -57Minutes -10Seconds

Mentions Légales

ÉDITEUR

SOGEVAB, Société Anonyme d’Economie Mixte au capital de 240 000 euros.
Siège social : Mairie de Saint-Martin-de-Belleville – 73440 SAINT-MARTIN DE BELLEVILLE

RCS Chambéry B 317 929 818

TVA intracommunautaire : FR09317929818
Téléphone : 04 79 00 00 18
Fax : 04 79 01 04 08

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Monsieur Marc HUDRY

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONCEPTION

TEAMINFO Place du château 73260 AIGUEBLANCHE

S.A.R.L. au capital de 8 000€ RCS CHAMBERY SIRET : 51856571800013

UTILISATION DU SITE

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après. Votre utilisation de ce Site implique votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses Conditions d’Utilisation.
Vous ne pouvez utiliser ce Site que si vous êtes âgé de plus de 18 ans et habilité à signer des contrats qui engagent votre responsabilité (l’utilisation de notre Site par les mineurs est interdite). Vous serez financièrement responsable de toutes vos utilisations du Site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les divers éléments de ce site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon.

COOKIES

En visitant notre site, un « cookie » (un petit fichier texte) permanent vous sera attribué et sera stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie permet de vous identifier lorsque vous visitez notre site afin que nous puissions améliorer votre navigation sur le site et personnaliser votre expérience en ligne (reconnaissance automatique..).
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement ces cookies, mais vous pouvez les supprimer ou activer le rejet des cookies. Chaque navigateur étant différent, vous devez vérifier dans le menu « Aide » de votre navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Le comportement du site reste le même et l’ensemble des fonctionnalités sont accessibles.

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions seront régies par, et interprétées conformément à la loi Française.